Chavannes E 025 Procès en appel devant la Cour de l'officialité de Besançon., 1534-1535 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Chavannes E 025
Titre:Procès en appel devant la Cour de l'officialité de Besançon.
Dates:1534 - 1535
Période de création:1534 - 1535
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:volume relié; à noter que les cahiers de ce volume doivent avoir été reliés sans ordre, le f. 74 semblant suivre le f. 128; ce registre se termine le 3 février 1534 (a.s.).
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=89699
 

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