B 32 Seigneurie, règles de droit et de justice. \ Validité des actes. \ Lettres du seigneur Steiguer, bailli d'Avenches décrétant que les sigillations passées demeurent comme elles sont faites, sans opposition possible., 1678 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Avenches (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches, 1011-1863 (Fonds)
      - $B 31 Seigneurie, règles de droit et de justice. \ Validité des actes. \ Lettres du seigneur Steiguer, bailli d'Avenches décrétant que les sigillations passées demeurent comme elles sont faites, sans opposition possible., 1678 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 31 Seigneurie, règles de droit et de justice. \ Validité des actes. \ Lettres du seigneur Steiguer, bailli d'Avenches décrétant que les sigillations passées demeurent comme elles sont faites, sans opposition possible., 1678 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $B 32 Seigneurie, règles de droit et de justice. \ Validité des actes. \ Lettres du seigneur Steiguer, bailli d'Avenches décrétant que les sigillations passées demeurent comme elles sont faites, sans opposition possible., 1678 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 32 Seigneurie, règles de droit et de justice. \ Validité des actes. \ Lettres du seigneur Steiguer, bailli d'Avenches décrétant que les sigillations passées demeurent comme elles sont faites, sans opposition possible., 1678 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $B 33 Seigneurie, règles de droit et de justice. \ Lettres de LL EE du Conseil de Berne adressées aux nobles hommes châtelain et conseillers d'Avenches afin que ceux-ci désignent un tuteur pour les enfants orphelins de feu noble Othon, ceci afin que la juridiction d'Avenches soit préservée., 1500-$ B 33 Seigneurie, règles de droit et de justice. \ Lettres de LL EE du Conseil de Berne adressées aux nobles hommes châtelain et conseillers d'Avenches afin que ceux-ci désignent un tuteur pour les enfants orphelins de feu noble Othon, ceci afin que la juridiction d'Avenches soit préservée., 1500-

Zone d'identification
Cote:	B 32
Titre:	Seigneurie, règles de droit et de justice. Validité des actes. Lettres du seigneur Steiguer, bailli d'Avenches décrétant que les sigillations passées demeurent comme elles sont faites, sans opposition possible.
Dates:	1678 - 1678
Période de création:	1678
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds