U 2.2 Affaires judiciaires. \ Procédure entre la Confrérie du Saint Esprit et Guillaume de Montricher; le procès a eu lieu à Genève., 1456 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Aubonne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Aubonne Fonds d'archives de la commune de Aubonne, 1234-1960 (Fonds)
      - $U 2.1 Affaires judiciaires. \ Procédure entre la Ville et les Communes dépendant du Mandement d'Aubonne au sujet des fortifications de la Ville; on y mentionne l'invasion des Armagnacs et la construction des tours de l'Horloge et de Beauregard (Porte de Bougy). \ Déposition des témoins du procès$ U 2.1 Affaires judiciaires. \ Procédure entre la Ville et les Communes dépendant du Mandement d'Aubonne au sujet des fortifications de la Ville; on y mentionne l'invasion des Armagnacs et la construction des tours de l'Horloge et de Beauregard (Porte de Bougy). \ Déposition des témoins du procès
      - $U 2.2 Affaires judiciaires. \ Procédure entre la Confrérie du Saint Esprit et Guillaume de Montricher; le procès a eu lieu à Genève., 1456 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 2.2 Affaires judiciaires. \ Procédure entre la Confrérie du Saint Esprit et Guillaume de Montricher; le procès a eu lieu à Genève., 1456 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 2.3 Affaires judiciaires. \ Procédure entre la Ville et les communes d'Allaman, Saint-Prex et les maisons "Dubois" au sujet des pâturages de Chanivaz; ce procès a eu lieu à Chambéry., 1502 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 2.3 Affaires judiciaires. \ Procédure entre la Ville et les communes d'Allaman, Saint-Prex et les maisons "Dubois" au sujet des pâturages de Chanivaz; ce procès a eu lieu à Chambéry., 1502 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U 2.2
Titre:	Affaires judiciaires. Procédure entre la Confrérie du Saint Esprit et Guillaume de Montricher; le procès a eu lieu à Genève.
Dates:	1456 - 1456
Période de création:	1456
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Ancienne cote : H 3 N° 63 p 31

Descripteurs

Entrées:

AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)

CONFRERIE DU SAINT-ESPRIT (Matières\C)

CONFRERIE (Matières\C)

JUSTICE (Matières\J)

LITIGE (Matières\L)

PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)

PROCES (Matières\P)

Aubonne (Lieux\A)

URL vers cette unité de description

URL:

https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=8560

Portfolio:
Désignation:

U 2.2 Affaires judiciaires. \ Procédure entre la Confrérie du Saint Esprit et Guillaume de Montricher; le procès a eu lieu à Genève., 1456 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Zone des notes

Descripteurs

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux