Corps de Ville EE 667 Passation à clos et record à perpétuité passée par la commune de Cugy en faveur de Judith Rosset, veuve de Jean-Louis Rosset, d'un pré situé derrière Montheron, au lieu dit En Lartigny, contenant quinze poses de terre et de pré. \ Suit l'entière approbation de cet acte par l

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Corps de Ville EE 667
Titre:Passation à clos et record à perpétuité passée par la commune de Cugy en faveur de Judith Rosset, veuve de Jean-Louis Rosset, d'un pré situé derrière Montheron, au lieu dit En Lartigny, contenant quinze poses de terre et de pré.
Suit l'entière approbation de cet acte par les Seigneurs de Lausanne.
Dates:1678 - 1678
Période de création:1678
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=84934
 

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