Corps de Ville EE 426 Concession faite par les Seigneurs de Lausanne à Michel Gan des Raspes de pouvoir fermer un mas de planches et buissons contenant environ deux poses avec la terre située au-dessus de Pierre de Plan. \ Sous condition que Michel Gan applique les promesses (trois) qu'il a faite

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lausanne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lausanne Fonds d'archives de la commune de Lausanne, 0501-1809 (Fonds)
      - $Corps de Ville EE 425 Révestiture judiciale d'une maison de la rue du Pré à Lausanne en faveur des pauvres de la ville. \ Ceci au préjudice de Jacques-Henry Percet pour cause d'hypothèque et de défaut de payement d'intérêts., 1690 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Corps de Ville EE 425 Révestiture judiciale d'une maison de la rue du Pré à Lausanne en faveur des pauvres de la ville. \ Ceci au préjudice de Jacques-Henry Percet pour cause d'hypothèque et de défaut de payement d'intérêts., 1690 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Corps de Ville EE 426 Concession faite par les Seigneurs de Lausanne à Michel Gan des Raspes de pouvoir fermer un mas de planches et buissons contenant environ deux poses avec la terre située au-dessus de Pierre de Plan. \ Sous condition que Michel Gan applique les promesses (trois) qu'il a faite$ Corps de Ville EE 426 Concession faite par les Seigneurs de Lausanne à Michel Gan des Raspes de pouvoir fermer un mas de planches et buissons contenant environ deux poses avec la terre située au-dessus de Pierre de Plan. \ Sous condition que Michel Gan applique les promesses (trois) qu'il a faite
      - Corps de Ville EE 427 Prononciation sur un différend opposant divers points entre la communauté de Saint-Sulpice et le hoir Richard au sujet de diverses anticipations faites par Richard sur les communs., 1681 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Corps de Ville EE 426
Titre:	Concession faite par les Seigneurs de Lausanne à Michel Gan des Raspes de pouvoir fermer un mas de planches et buissons contenant environ deux poses avec la terre située au-dessus de Pierre de Plan. Sous condition que Michel Gan applique les promesses (trois) qu'il a faites aux Seigneurs.
Dates:	1664 - 1664
Période de création:	1664
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds