EE 11 Droits du Village. \ Règlements. \ Arrêté concernant les pasteurs de la commune de l'Abbaye, au sujet du clos de la cure et du droit à la pâture., 1803 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EE 11
Titre:Droits du Village.
Règlements.
Arrêté concernant les pasteurs de la commune de l'Abbaye, au sujet du clos de la cure et du droit à la pâture.
Dates:1803 - 1803
Période de création:1803
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:17.janv
 

Descripteurs

Entrées:  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  CURE (Matières\C)
  DECISION (Matières\D)
  MINISTRE (Matières\M)
  PASTEUR (Matières\P)
  PATURAGE (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  VILLAGE (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=80289
 

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