EF 15 Droit du Village. \ Cahiers des charges, Engagements. \ Contrat d'engagement pour le préposé à l'entretien des fontaines du village., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EF 15
Titre:Droit du Village.
Cahiers des charges, Engagements.
Contrat d'engagement pour le préposé à l'entretien des fontaines du village.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CAHIER DES CHARGES (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  EAU DE CONSOMMATION (Matières\E)
  EAU (Matières\E)
  FONTAINE (Matières\F)
  VILLAGE (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78605
 

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