EC 22 Droit du Village. \ Convention entre la commune de Juriens, celle de L'Abbaye, celle de Cuarnens, le village de L'Abbaye, du particulier Mercet Joseph-César fils de Joseph; passage à pied et à cheval en faveur de la commune de Juriens sur: Le Mazel - Le Bucley - Le Sapelet - La Côte à Claud

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EC 22
Titre:Droit du Village.
Convention entre la commune de Juriens, celle de L'Abbaye, celle de Cuarnens, le village de L'Abbaye, du particulier Mercet Joseph-César fils de Joseph; passage à pied et à cheval en faveur de la commune de Juriens sur: Le Mazel - Le Bucley - Le Sapelet - La Côte à Claude - Les Chalottets, champ.
Dates:1903 - 1903
Période de création:1903
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:06.avr
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  CHAMP (Matières\C)
  CHEVAL (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE ARABLE (Matières\T)
  VILLAGE (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78543
 

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