BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Partage du communal afin de permettre une meilleure utilisation de l'herbe et de rendre la surveillance plus facile., 1937 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BG
Titre:Conseil Général.
Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions.
Partage du communal afin de permettre une meilleure utilisation de l'herbe et de rendre la surveillance plus facile.
Dates:1937 - 1937
Période de création:1937
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PARTAGE (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78431
 

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