BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Refus de relouer à Louis François Rochat à L'Abbaye les communs de Groënroux où devraient se faire des plantations d'épicéa., 1913 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BG
Titre:Conseil Général.
Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions.
Refus de relouer à Louis François Rochat à L'Abbaye les communs de Groënroux où devraient se faire des plantations d'épicéa.
Dates:1913 - 1913
Période de création:1913
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  BIEN COMMUN (Matières\B)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78423
 

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