BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Acquisition d'un terrain au lieudit: "Aux Indivis"., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Vente d'un champ à Louis Golay à L'Abbaye au lieudit les Genévriers; Emprunt par le village de 60'000 francs en faveur de la Société "Union Ouvrière"; Reconnaissance des servitudes passives et actives pouvant gre$ BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Vente d'un champ à Louis Golay à L'Abbaye au lieudit les Genévriers; Emprunt par le village de 60'000 francs en faveur de la Société "Union Ouvrière"; Reconnaissance des servitudes passives et actives pouvant gre
      - $BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Acquisition d'un terrain au lieudit: "Aux Indivis"., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)$ BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Acquisition d'un terrain au lieudit: "Aux Indivis"., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Construction d'une citerne sur le Crêt à Petoud; Construction d'un mur au contour du Souplay où le chemin devient dangereux pour les charretiers et pour le bétail; Installation de falots dans le village; Servitud$ BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Construction d'une citerne sur le Crêt à Petoud; Construction d'un mur au contour du Souplay où le chemin devient dangereux pour les charretiers et pour le bétail; Installation de falots dans le village; Servitud

Zone d'identification
Cote:	BG
Titre:	Conseil Général. Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. Acquisition d'un terrain au lieudit: "Aux Indivis".
Dates:	1902 - 1902
Période de création:	1902
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

ACHAT (Matières\A)

ACQUIS (Matières\A)

ACQUISITION (Matières\A)

BROUSSAILLE (Matières\B)

BUISSON (Matières\B)

CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)

CONSEIL GENERAL (Matières\C)

LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)

LIEU-DIT (Matières\L)

TERRAIN INCULTE (Matières\T)

TERRAIN (Matières\T)

TOPONYMIE (Matières\T)

VENTE (Matières\V)

L'Abbaye (Lieux\L)

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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78413

Portfolio:
Désignation:

BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Acquisition d'un terrain au lieudit: "Aux Indivis"., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)

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