UA 489 à 493 Contentieux - Affaires territoriales. \ Différends avec le Lieu et le Chenit au sujet de l'entretien du grand pont entre les deux lacs; voir également différentes pièces à ce sujet dans les N° précédents., 1680-1779 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:UA 489 à 493
Titre:Contentieux - Affaires territoriales.
Différends avec le Lieu et le Chenit au sujet de l'entretien du grand pont entre les deux lacs; voir également différentes pièces à ce sujet dans les N° précédents.
Dates:1680 - 1779
Période de création:1680 - 1779
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  JUSTICE (Matières\J)
  LAC (Matières\L)
  LITIGE (Matières\L)
  PONT (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78084
 

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