UA 460 Contentieux - Affaires territoriales. \ Notes concernant l'entretien du grand pont entre les deux lacs., 1794 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $UA 459 Contentieux - Affaires territoriales. \ Difficultés entre la commune de L'Abbaye et son ressortissant Pierre-Louis Rochat rentré dans sa commune après quelque temps auquel elle refuse de lui maquer du bois d'affouage., 1791 (Indéterminé en dessous du fonds)$ UA 459 Contentieux - Affaires territoriales. \ Difficultés entre la commune de L'Abbaye et son ressortissant Pierre-Louis Rochat rentré dans sa commune après quelque temps auquel elle refuse de lui maquer du bois d'affouage., 1791 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $UA 460 Contentieux - Affaires territoriales. \ Notes concernant l'entretien du grand pont entre les deux lacs., 1794 (Indéterminé en dessous du fonds)$ UA 460 Contentieux - Affaires territoriales. \ Notes concernant l'entretien du grand pont entre les deux lacs., 1794 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $UA 461 Contentieux - Affaires territoriales. \ Réaction des gens de la Vallée contre ceux de Bursins en passe d'obtenir des droits de pâturage et de bocherage sur une partie du Mas des Amburnex., 1790 (Indéterminé en dessous du fonds)$ UA 461 Contentieux - Affaires territoriales. \ Réaction des gens de la Vallée contre ceux de Bursins en passe d'obtenir des droits de pâturage et de bocherage sur une partie du Mas des Amburnex., 1790 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	UA 460
Titre:	Contentieux - Affaires territoriales. Notes concernant l'entretien du grand pont entre les deux lacs.
Dates:	1794 - 1794
Période de création:	1794
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)

JUSTICE (Matières\J)

LAC (Matières\L)

LITIGE (Matières\L)

PONT (Matières\P)

PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)

PROCES (Matières\P)

L'Abbaye (Lieux\L)

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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78077

Portfolio:
Désignation:

UA 460 Contentieux - Affaires territoriales. \ Notes concernant l'entretien du grand pont entre les deux lacs., 1794 (Indéterminé en dessous du fonds)

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