PD 22 Manufacture de draps de la Venoge à Lausanne. \ Circulaire de la commission chargée de la direction de la manufacture de drap dans le but d'avancer la liquidation de cet établissement., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $PD 21 Manufacture de draps de la Venoge à Lausanne. \ Note sur l'affaire du non-paiement : "Les communes de la Vallée payeront le montant en plein de leur action; mais elles pourraient en déduire : 1- le montant du compte qu'elles auront chacune à produire pour dédommagement de la non exécution d$ PD 21 Manufacture de draps de la Venoge à Lausanne. \ Note sur l'affaire du non-paiement : "Les communes de la Vallée payeront le montant en plein de leur action; mais elles pourraient en déduire : 1- le montant du compte qu'elles auront chacune à produire pour dédommagement de la non exécution d
      - $PD 22 Manufacture de draps de la Venoge à Lausanne. \ Circulaire de la commission chargée de la direction de la manufacture de drap dans le but d'avancer la liquidation de cet établissement., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)$ PD 22 Manufacture de draps de la Venoge à Lausanne. \ Circulaire de la commission chargée de la direction de la manufacture de drap dans le but d'avancer la liquidation de cet établissement., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $PD 23 Manufacture de draps de la Venoge à Lausanne. \ Lettre de Meyer à la commune de L'Abbaye; reprise éventuelle des poursuites pour non paiement de l'action souscrite en son temps., 1817 (Indéterminé en dessous du fonds)$ PD 23 Manufacture de draps de la Venoge à Lausanne. \ Lettre de Meyer à la commune de L'Abbaye; reprise éventuelle des poursuites pour non paiement de l'action souscrite en son temps., 1817 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	PD 22
Titre:	Manufacture de draps de la Venoge à Lausanne. Circulaire de la commission chargée de la direction de la manufacture de drap dans le but d'avancer la liquidation de cet établissement.
Dates:	1813 - 1813
Période de création:	1813
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds