BA 1.2 - BA 2.4 Pièces annexes au Conseil communal. \ Préavis et rapports au et du Conseil communal., 1830-1870 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BA 1.2 - BA 2.4
Titre:Pièces annexes au Conseil communal.
Préavis et rapports au et du Conseil communal.
Dates:1830 - 1870
Période de création:1830 - 1870
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:N° 1 à 362
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PIECE ANNEXE AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
  Aubonne (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=7640
 

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