KH 33 Domaines - Forêts. \ Le bailli d'Aubonne aux trois conseils des communes de la Vallée; interdiction de sortir aucune plante de bois sur la montagne des trois chalets sans être averti., 1758 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KH 32 Domaines - Forêts. \ Convenant entre le bailli de Romainmôtier et les députés des communes de la Vallée; fourniture de différents bois ouvragés tels que : ais - lambris - liteaux; marchandise bien sèche à rendre à la Petite Posogne; paiement en nature, soit en plantes., 1757 (Indéterminé en$ KH 32 Domaines - Forêts. \ Convenant entre le bailli de Romainmôtier et les députés des communes de la Vallée; fourniture de différents bois ouvragés tels que : ais - lambris - liteaux; marchandise bien sèche à rendre à la Petite Posogne; paiement en nature, soit en plantes., 1757 (Indéterminé en
      - $KH 33 Domaines - Forêts. \ Le bailli d'Aubonne aux trois conseils des communes de la Vallée; interdiction de sortir aucune plante de bois sur la montagne des trois chalets sans être averti., 1758 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KH 33 Domaines - Forêts. \ Le bailli d'Aubonne aux trois conseils des communes de la Vallée; interdiction de sortir aucune plante de bois sur la montagne des trois chalets sans être averti., 1758 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KH 34 Domaines - Forêts. \ Extrait du manuel du Conseil de la Ville de Berne; suite à l'affaire précitée; les communes de la Vallée sont autorisées d'accorder et de distribuer annuellement à leurs communiers des bois dans les forêts de la Vallée qui se trouvent sur le bailliage d'Aubonne, soit po$ KH 34 Domaines - Forêts. \ Extrait du manuel du Conseil de la Ville de Berne; suite à l'affaire précitée; les communes de la Vallée sont autorisées d'accorder et de distribuer annuellement à leurs communiers des bois dans les forêts de la Vallée qui se trouvent sur le bailliage d'Aubonne, soit po

Zone d'identification
Cote:	KH 33
Titre:	Domaines - Forêts. Le bailli d'Aubonne aux trois conseils des communes de la Vallée; interdiction de sortir aucune plante de bois sur la montagne des trois chalets sans être averti.
Dates:	1758 - 1758
Période de création:	1758
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds