KA 142 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit au syndic de L'Abbaye; n'enverra pas de représentant à une assemblée des trois communes sur le partage des droits d'usage au Risoud pour 1856; parce qu'elle n'est pas encore d'accord avec la commission des forêts sur ce sujet., 1857 (Indétermi

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 141 Domaines - Risoud. \ La commission des forêts aux 3 Municipalités de la Vallée; attend toujours l'adhésion de la commune du Chenit à la convention du 31 août 1855, convention approuvée par la commune du Lieu et celle de L'Abbaye., 1857 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 141 Domaines - Risoud. \ La commission des forêts aux 3 Municipalités de la Vallée; attend toujours l'adhésion de la commune du Chenit à la convention du 31 août 1855, convention approuvée par la commune du Lieu et celle de L'Abbaye., 1857 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 142 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit au syndic de L'Abbaye; n'enverra pas de représentant à une assemblée des trois communes sur le partage des droits d'usage au Risoud pour 1856; parce qu'elle n'est pas encore d'accord avec la commission des forêts sur ce sujet., 1857 (Indétermi$ KA 142 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit au syndic de L'Abbaye; n'enverra pas de représentant à une assemblée des trois communes sur le partage des droits d'usage au Risoud pour 1856; parce qu'elle n'est pas encore d'accord avec la commission des forêts sur ce sujet., 1857 (Indétermi
      - $KA 143 Domaines - Risoud. \ La Municipalité de la commune de L'Abbaye à la Commission des forêts; le partage à faire entre les communes sur le produit du Risoud n'a pas pu être établi, entendu que la Municipalité du Chenit ne s'est pas faite représentée., 1857 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 143 Domaines - Risoud. \ La Municipalité de la commune de L'Abbaye à la Commission des forêts; le partage à faire entre les communes sur le produit du Risoud n'a pas pu être établi, entendu que la Municipalité du Chenit ne s'est pas faite représentée., 1857 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA 142
Titre:	Domaines - Risoud. La Municipalité du Chenit au syndic de L'Abbaye; n'enverra pas de représentant à une assemblée des trois communes sur le partage des droits d'usage au Risoud pour 1856; parce qu'elle n'est pas encore d'accord avec la commission des forêts sur ce sujet.
Dates:	1857 - 1857
Période de création:	1857
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds