KA 117 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit à celle de L'Abbaye; lui fait part de sa peine de trouver, dans les lettres précédentes, des dispositions tout à fait contraire aux droits et usages des gens de la Vallée et qui mettent au grand jour les intentions de l'administration forestiè

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 116 Domaines - Risoud. \ Louis Blanchenay, Le Sentier, aux trois communes de la Vallée; établissement des devis; lettres de la commission des forêts et de l'inspecteur forestier relatives aux devis de cette année., 1837 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 116 Domaines - Risoud. \ Louis Blanchenay, Le Sentier, aux trois communes de la Vallée; établissement des devis; lettres de la commission des forêts et de l'inspecteur forestier relatives aux devis de cette année., 1837 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 117 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit à celle de L'Abbaye; lui fait part de sa peine de trouver, dans les lettres précédentes, des dispositions tout à fait contraire aux droits et usages des gens de la Vallée et qui mettent au grand jour les intentions de l'administration forestiè$ KA 117 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit à celle de L'Abbaye; lui fait part de sa peine de trouver, dans les lettres précédentes, des dispositions tout à fait contraire aux droits et usages des gens de la Vallée et qui mettent au grand jour les intentions de l'administration forestiè
      - $KA 118 Domaines - Risoud. \ L'inspecteur forestier aux trois communes de la Vallée; se trouvera le lundi 3 septembre prochain en tournée pour la vérification de l'emploi du bois accordé en 1834 sur devis., 1838 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 118 Domaines - Risoud. \ L'inspecteur forestier aux trois communes de la Vallée; se trouvera le lundi 3 septembre prochain en tournée pour la vérification de l'emploi du bois accordé en 1834 sur devis., 1838 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA 117
Titre:	Domaines - Risoud. La Municipalité du Chenit à celle de L'Abbaye; lui fait part de sa peine de trouver, dans les lettres précédentes, des dispositions tout à fait contraire aux droits et usages des gens de la Vallée et qui mettent au grand jour les intentions de l'administration forestière de réduire à rien ces droits et usage si on le poursuit.
Dates:	1837 - 1837
Période de création:	1837
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds