EEH 25 Droits Communaux. \ Conventions diverses. \ Pièce de la Côte de Praz-Rodet et servitudes avec la commune de Morges., 1935 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EEH 25
Titre:Droits Communaux.
Conventions diverses.
Pièce de la Côte de Praz-Rodet et servitudes avec la commune de Morges.
Dates:1935 - 1935
Période de création:1935
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=74329
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961