EEH 21 Droits Communaux. \ Convention Abbaye-Mont-la-Ville; chemins Mollendruz-Pré d'Etoy et Racine., 1929 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
EEH 20 Droits Communaux. \ Convention Abbaye-Apples, chemin du Mollendruz., 1929 (Indéterminé en dessous du fonds)
EEH 21 Droits Communaux. \ Convention Abbaye-Mont-la-Ville; chemins Mollendruz-Pré d'Etoy et Racine., 1929 (Indéterminé en dessous du fonds)
EEH 22 Droits Communaux. \ Convention Abbaye-Socal SA à Lausanne; distributeur d'essence et réservoirs à L'Abbaye., 1930 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
EEH 21
Titre:
Droits Communaux.
Convention Abbaye-Mont-la-Ville; chemins Mollendruz-Pré d'Etoy et Racine.
Dates:
1929 - 1929
Période de création:
1929
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
ACCORD (Matières\A)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
L'Abbaye (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=74325
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