U 206 Affaires judiciaires - Bois de Bret. \ Rôle des possesseurs de Saint-Gingolph dans les bois de Bret., 1401-1500 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC La Tour-de-Peilz Fonds d'archives de la commune de La Tour-de-Peilz, 1138-1960 (Fonds)
cf U 235 Affaires judiciaires - Bois de Bret. \ Gardes du bois de Bret et gardes du Rhône cf (Port-Valais)., 1491 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 206 Affaires judiciaires - Bois de Bret. \ Rôle des possesseurs de Saint-Gingolph dans les bois de Bret., 1401-1500 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 207 Affaires judiciaires - Bois de Bret. \ Litige à propos des bois de Bret., 1507-1512 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 206
Titre:
Affaires judiciaires - Bois de Bret.
Rôle des possesseurs de Saint-Gingolph dans les bois de Bret.
Dates:
1401 - 1500
Période de création:
1401 - 1500
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
BOIS (Matières\B)
BOIS (ESPACE) (Matières\B)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
FORET (Matières\F)
JUSTICE (Matières\J)
LISTE (Matières\L)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
ROLE (Matières\R)
La Tour-de-Peilz (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=73211
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