U 53 Affaires judiciaires. \ Procès du charitable hôpital de La Tour contre Léonard MOLLARD de Vevey (affaire liée au procès de CRAUSAZ., 1744-1747 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC La Tour-de-Peilz Fonds d'archives de la commune de La Tour-de-Peilz, 1138-1960 (Fonds)
U 52 Affaires judiciaires. \ Procès du charitable hôpital de la Tour contre le capitaine Pierre DE CRAUSAZ., 1743-1747 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 53 Affaires judiciaires. \ Procès du charitable hôpital de La Tour contre Léonard MOLLARD de Vevey (affaire liée au procès de CRAUSAZ., 1744-1747 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 54 Affaires judiciaires. \ Acte de défaut de biens en faveur de l'hôpital contre Pierre-François GRANGER le jeune et Jaques DECOSTERD., 1749-1797 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 53
Titre:
Affaires judiciaires.
Procès du charitable hôpital de La Tour contre Léonard MOLLARD de Vevey (affaire liée au procès de CRAUSAZ.
Dates:
1744 - 1747
Période de création:
1744 - 1747
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
HOPITAL (Matières\H)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
La Tour-de-Peilz (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=73062
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