B 5 Droits communaux. \ Représentation des Bourgeois et Communiers de Grandvaux, au regard de l'ohmgueld accordé à leurs ancêtres par l'évêque de Saluces., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B 5
Titre:Droits communaux.
Représentation des Bourgeois et Communiers de Grandvaux, au regard de l'ohmgueld accordé à leurs ancêtres par l'évêque de Saluces.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Non daté, mais XVIIIe siècle.
 

Descripteurs

Entrées:  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EVEQUE (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  FISCALITE (Matières\F)
  IMPOT COMMERCIAL (Matières\I)
  IMPOT SUR LES BOISSONS (Matières\I)
  OHMGUELD (Matières\O)
  TAXE COMMERCIALE (Matières\T)
  TAXE (Matières\T)
  Grandvaux (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=66962
 

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