RA 15.2 Population. \ Certificats pour passeports italiens. \ Nulla osta per ottenere un passaporto all'estero. \ Certificat attestant que le titulaire remplit les conditions pour obtenir un passeport pour l'étranger., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $RA 15.1 Population. \ Passeports intérieurs italiens. \ Passaporti per l'interno, Documents délivrés à des ressortissants italiens, par leur commune de domicile, permettant une libre circulation à l'intérieur de l'Italie., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ RA 15.1 Population. \ Passeports intérieurs italiens. \ Passaporti per l'interno, Documents délivrés à des ressortissants italiens, par leur commune de domicile, permettant une libre circulation à l'intérieur de l'Italie., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RA 15.2 Population. \ Certificats pour passeports italiens. \ Nulla osta per ottenere un passaporto all'estero. \ Certificat attestant que le titulaire remplit les conditions pour obtenir un passeport pour l'étranger., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ RA 15.2 Population. \ Certificats pour passeports italiens. \ Nulla osta per ottenere un passaporto all'estero. \ Certificat attestant que le titulaire remplit les conditions pour obtenir un passeport pour l'étranger., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RA 15.4 Population. \ Passeports italiens. \ Passaporto per l'estero délivrés par le "Regno d'Italia", Carton avec pages intérieures., 1880-1930 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RA 15.4 Population. \ Passeports italiens. \ Passaporto per l'estero délivrés par le "Regno d'Italia", Carton avec pages intérieures., 1880-1930 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	RA 15.2
Titre:	Population. Certificats pour passeports italiens. Nulla osta per ottenere un passaporto all'estero. Certificat attestant que le titulaire remplit les conditions pour obtenir un passeport pour l'étranger.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds