RA 15.1 Population. \ Passeports intérieurs italiens. \ Passaporti per l'interno, Documents délivrés à des ressortissants italiens, par leur commune de domicile, permettant une libre circulation à l'intérieur de l'Italie., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $RA 14 Actes de bourgeoisie ou certificats d'origine produits par des personnes s'établissant à Grandson pour y séjourner et y travailler, temporairement ou définitivement. \ Lettres M à Z + étrangers à la Suisse., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ RA 14 Actes de bourgeoisie ou certificats d'origine produits par des personnes s'établissant à Grandson pour y séjourner et y travailler, temporairement ou définitivement. \ Lettres M à Z + étrangers à la Suisse., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RA 15.1 Population. \ Passeports intérieurs italiens. \ Passaporti per l'interno, Documents délivrés à des ressortissants italiens, par leur commune de domicile, permettant une libre circulation à l'intérieur de l'Italie., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ RA 15.1 Population. \ Passeports intérieurs italiens. \ Passaporti per l'interno, Documents délivrés à des ressortissants italiens, par leur commune de domicile, permettant une libre circulation à l'intérieur de l'Italie., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RA 15.2 Population. \ Certificats pour passeports italiens. \ Nulla osta per ottenere un passaporto all'estero. \ Certificat attestant que le titulaire remplit les conditions pour obtenir un passeport pour l'étranger., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ RA 15.2 Population. \ Certificats pour passeports italiens. \ Nulla osta per ottenere un passaporto all'estero. \ Certificat attestant que le titulaire remplit les conditions pour obtenir un passeport pour l'étranger., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	RA 15.1
Titre:	Population. Passeports intérieurs italiens. Passaporti per l'interno, Documents délivrés à des ressortissants italiens, par leur commune de domicile, permettant une libre circulation à l'intérieur de l'Italie.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds