E Devanthay 53 Passations à record de divers particuliers de Grancy., 1719 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification Cote: E Devanthay 53 Titre: Passations à record de divers particuliers de Grancy. Dates: 1719 - 1719 Période de création: 1719 Niveau: Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes Notes: Parmi les documents isolés décrits par M Devanthay en 1950 (153 enveloppes). Une copie de cet inventaire est conservé aux ACV sous la cote Ai 1059/2.
Descripteurs
Entrées:	DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
	PASSATION A CLOS (Matières\P)
	PASSATION A RECORD (Matières\P)
	USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
	Grancy (Lieux\G)
URL vers cette unité de description
URL:	https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=61044
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