E Devanthay 49 Droit de passage public à travers le Censury., 1595 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E Devanthay 49
Titre:Droit de passage public à travers le Censury.
Dates:1595 - 1595
Période de création:1595
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Parmi les documents isolés décrits par M Devanthay en 1950 (153 enveloppes). Une copie de cet inventaire est conservé aux ACV sous la cote Ai 1059/2.
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  Grancy (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=61040
 

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