E Devanthay 26 Droits de mutation payés au seigneur., 1762-1765 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Grancy (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Grancy Fonds d'archives de la commune de Grancy, 1369-1960 (Fonds)
E Devanthay 25 Déclarations de bonnes moeurs., 1770-1778 (Indéterminé en dessous du fonds)
E Devanthay 26 Droits de mutation payés au seigneur., 1762-1765 (Indéterminé en dessous du fonds)
E Devanthay 27 Rôle des communiers., 1756 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E Devanthay 26
Titre:
Droits de mutation payés au seigneur.
Dates:
1762 - 1765
Période de création:
1762 - 1765
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Parmi les documents isolés décrits par M Devanthay en 1950 (153 enveloppes). Une copie de cet inventaire est conservé aux ACV sous la cote Ai 1059/2.
Descripteurs
Entrées:
DROIT DE MUTATION (Matières\D)
FISCALITE (Matières\F)
IMPOT (Matières\I)
LOD (Matières\L)
MUTATION (Matières\M)
TAXE (Matières\T)
Grancy (Lieux\G)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=61014
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