E Droits et privilèges. \ Convention entre la Commune de Genolier et celle de Givrins, concernant la cession par cette dernière d'une partie du cimetière paroissial et l'entretien des murs du dit cimetière., 1854 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Droits et privilèges.
Convention entre la Commune de Genolier et celle de Givrins, concernant la cession par cette dernière d'une partie du cimetière paroissial et l'entretien des murs du dit cimetière.
Dates:1854 - 1854
Période de création:1854
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:28 février.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CESSION (Matières\C)
  CIMETIERE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  Givrins (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=58849
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961