U 3 Affaires judiciaires. \ Vente. \ Acquis fait par l'hoirie Bornand de la commune d'Etagnens., 1711 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Goumoëns (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Eclagnens Fonds d'archives de la commune de Eclagnens, 1524-1960 (Fonds)
U 2 Affaires judiciaires. \ Litige. \ Entre Jeanne-Louise de Seigneux et les communiers d'Eclagnens qui lui réclamait la restitution du record sur le Grand Record d'Eclagnens., 1678 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 3 Affaires judiciaires. \ Vente. \ Acquis fait par l'hoirie Bornand de la commune d'Etagnens., 1711 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 4 Affaires judiciaires. \ Litige. \ Entre la commune et Louis de Illens au sujet de la gagée de son bétail., 1720 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 3
Titre:
Affaires judiciaires.
Vente.
Acquis fait par l'hoirie Bornand de la commune d'Etagnens.
Dates:
1711 - 1711
Période de création:
1711
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Copie de l'acte.
Descripteurs
Entrées:
ACHAT (Matières\A)
ACQUIS (Matières\A)
ACQUISITION (Matières\A)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
HERITAGE (Matières\H)
HOIRIE (Matières\H)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
SUCCESSION (Matières\S)
VENTE (Matières\V)
Eclagnens (Lieux\E)
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URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=51925
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