E VII/3/4 Actes. \ Différend concernant les droits de la cure sur l'ancien village des "Chavannes". \ Entre la cure d'Assens et la bourgeoisie d'Echallens., 1717 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E VII/3/4
Titre:Actes.
Différend concernant les droits de la cure sur l'ancien village des "Chavannes".
Entre la cure d'Assens et la bourgeoisie d'Echallens.
Dates:1717 - 1717
Période de création:1717
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:4 octobre.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  CURE (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  VILLAGE (Matières\V)
  Echallens (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=51394
 

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