51 19 bis Administration générale. \ Tableau des titres de propriété de la Commune., 1652-1874 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:51 19 bis
Titre:Administration générale.
Tableau des titres de propriété de la Commune.
Dates:1652 - 1874
Période de création:1652 - 1874
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Transféré, ancienne cote: 43 44; années présentes: 1652-1871, 1840-1874.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE DE MAINTENANCE DE BIENS (Matières\A)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TITRE DE PROPRIETE (Matières\T)
  Cully (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=48986
 

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Archives communales vaudoises avant 1961