Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes anciens. Acte de maintenance de biens en faveur d'Abram Favre de Chavannes-le-Veyron, après la perte de titres, droits, meubles et fourrages dans l'incendie de sa maison.	1754	Indéterminé en dessous du fonds	PP 244
		Actes de propriétés pour domaines, bâtiments, forêts, vignes, avec plans et correspondances y relatifs. Abergement en faveur de la Commune.	1616	Indéterminé en dessous du fonds	G a) 97
		Actes de propriétés pour domaines, bâtiments, forêts, vignes, avec plans et correspondances y relatifs. Achat maison par la Commune.	1684	Indéterminé en dessous du fonds	G a) 106
		Actes de propriétés pour domaines, bâtiments, forêts, vignes, avec plans et correspondances y relatifs. Achat par la Commune d'une terre "en Brit".	1703	Indéterminé en dessous du fonds	G a) 115
		Actes de propriétés pour domaines, bâtiments, forêts, vignes, avec plans et correspondances y relatifs. Achat par la Commune et lods.	1567 - 1568	Indéterminé en dessous du fonds	G a) 76
		Actes de propriétés pour domaines, bâtiments, forêts, vignes, avec plans et correspondances y relatifs. Achat par la Commune.	1346	Indéterminé en dessous du fonds	G a) 3
		Actes de propriétés pour domaines, bâtiments, forêts, vignes, avec plans et correspondances y relatifs. Achat par la Commune.	1372 - 1378	Indéterminé en dessous du fonds	G a) 5-6
		Actes de propriétés pour domaines, bâtiments, forêts, vignes, avec plans et correspondances y relatifs. Achat par la Commune.	1406	Indéterminé en dessous du fonds	G a) 11
		Actes de propriétés pour domaines, bâtiments, forêts, vignes, avec plans et correspondances y relatifs. Achat par la Commune.	1418	Indéterminé en dessous du fonds	G a) 12
		Actes de propriétés pour domaines, bâtiments, forêts, vignes, avec plans et correspondances y relatifs. Achat par la Commune.	1439	Indéterminé en dessous du fonds	G a) 16