34 304 Actes et transactions entre particuliers. \ Acte de défaut de biens pour Mademoiselle Clavel, contre Sigismond François Clavel., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Cully Fonds de la ville de Cully, 1247-1900 (Fonds)
34 303 Actes et transactions entre particuliers. \ Acte de défaut de biens pour Jean Lederrey, contre Sigismond François Clavel., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)
34 304 Actes et transactions entre particuliers. \ Acte de défaut de biens pour Mademoiselle Clavel, contre Sigismond François Clavel., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)
34 305 Actes et transactions entre particuliers. \ Acte de défaut de biens pour Samuel Mouron, contre Sigismond François Clavel., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
34 304
Titre:
Actes et transactions entre particuliers.
Acte de défaut de biens pour Mademoiselle Clavel, contre Sigismond François Clavel.
Dates:
1797 - 1797
Période de création:
1797
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
CONTRAT (Matières\C)
DETTE (Matières\D)
FAILLITE (Matières\F)
TRANSACTION (Matières\T)
Cully (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=48291
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