G. 2.36 Administration générale. \ Convention de la Commune d'Aigle. \ Songeon du Bourg, droit de passage., 1860 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:G. 2.36
Titre:Administration générale.
Convention de la Commune d'Aigle.
Songeon du Bourg, droit de passage.
Dates:1860 - 1860
Période de création:1860
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:31 mars. Nom et prénom : Dufour François. Ancienne cote : L 79.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  Aigle (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=4756
 

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