Au bas du buffet de sapin. Procédures de la Ville de Cully. \ Procédure avec les Demoiselles Davel., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Au bas du buffet de sapin.
Titre:Procédures de la Ville de Cully.
Procédure avec les Demoiselles Davel.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:À mettre en relation avec le documents sous la cote 33 45.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Cully (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=47212
 

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