2 E 90 Procès avec le village de Chenaux., 1582 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Cully Fonds de la Paroisse de Villette (suite), 1301-1921 (Fonds)
35 8 Procès contre Pierre de Rivaz, à propos d'une grange., 1578 (Indéterminé en dessous du fonds)
2 E 90 Procès avec le village de Chenaux., 1582 (Indéterminé en dessous du fonds)
35 12 bis Procès opposant François Brelaz à Étienne Dance, de Villette; supplication à LL EE concernant le bornage au lieu-dit "Feyter Ryve"., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
2 E 90
Titre:
Procès avec le village de Chenaux.
Dates:
1582 - 1582
Période de création:
1582
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Transféré, ancienne cote 35 12.
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
VILLAGE (Matières\V)
Cully (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=45216
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