9 HK 6 Droits concernant le mayor de Lutry et les paroisses de Lutry et de Villette. \ Recueil de divers arrêts conclus et acceptés entre les deux paroisses de Lutry et de Villette., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:9 HK 6
Titre:Droits concernant le mayor de Lutry et les paroisses de Lutry et de Villette.
Recueil de divers arrêts conclus et acceptés entre les deux paroisses de Lutry et de Villette.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Absent en 1969.
 

Descripteurs

Entrées:  ARRETE (Matières\A)
  ARRET (Matières\A)
  DECISION (Matières\D)
  EGLISE (INSTITUTION) (Matières\E)
  JUSTICE (Matières\J)
  MAJOR (Matières\M)
  PAROISSE (Matières\P)
  Cully (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=44288
 

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