3 A 2 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Abergement passé par LL EE, en faveur de la commune de Villette, de la quatrième partie du Jorat, lequel doit s'étendre selon les prescriptions de l'acte de 1572., 1569 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:3 A 2
Titre:Droits touchant le Jorat et ses environs.
Abergement passé par LL EE, en faveur de la commune de Villette, de la quatrième partie du Jorat, lequel doit s'étendre selon les prescriptions de l'acte de 1572.
Dates:1569 - 1569
Période de création:1569
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:5 mai; copie; à mettre en relation avec les actes 3 S 36 et 3 AM 20.
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  AUTORITES BERNOISES (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  BERNE (CANTON) (Matières\B)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  Cully (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=43936
 

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