3 AY 30 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Griefs sur l'ordonnance du 13 mai 1628, des assesseurs baillivaux à Lausanne., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cully Fonds de la Paroisse de Villette, 1270-1798 (Fonds)
      - $3 O 39 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Arrêt de la Chambre des Appellations, sur le recours de la paroisse de Villette, contre la sentence des assesseurs baillivaux de Lausanne, rendue le 13 mai 1628, en faveur de Châtillens et d'Essertes., 1629 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 3 O 39 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Arrêt de la Chambre des Appellations, sur le recours de la paroisse de Villette, contre la sentence des assesseurs baillivaux de Lausanne, rendue le 13 mai 1628, en faveur de Châtillens et d'Essertes., 1629 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $3 AY 30 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Griefs sur l'ordonnance du 13 mai 1628, des assesseurs baillivaux à Lausanne., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ 3 AY 30 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Griefs sur l'ordonnance du 13 mai 1628, des assesseurs baillivaux à Lausanne., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $3 P 6 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Arrêt souverain rendu sur un différend touchant au pâturage et au bocherage, entre les habitants d'Essertes et de Châtillens, et l'abbaye d'Hautcrêt., 1632 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 3 P 6 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Arrêt souverain rendu sur un différend touchant au pâturage et au bocherage, entre les habitants d'Essertes et de Châtillens, et l'abbaye d'Hautcrêt., 1632 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	3 AY 30
Titre:	Droits touchant le Jorat et ses environs. Griefs sur l'ordonnance du 13 mai 1628, des assesseurs baillivaux à Lausanne.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds