W 33 Actes anciens (parchemins). \ Acquis. \ Par la Commune de Cugy, de Samuel et Jean-Pierre Hennard de leur portion d'environ 3 poses de bois pour le prix capital de 4 écus blancs., 1731 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Cugy (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy, 1548-1960 (Fonds)
      - $W 32 Actes anciens (parchemins). \ Convenant. \ Entre la Commune de Cugy et les hoirs de feu François Delespinasse, au sujet des bois vendus par leur mère Jaquemaz Novvera, le 18 décembre 1703, 1717 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 32 Actes anciens (parchemins). \ Convenant. \ Entre la Commune de Cugy et les hoirs de feu François Delespinasse, au sujet des bois vendus par leur mère Jaquemaz Novvera, le 18 décembre 1703, 1717 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $W 33 Actes anciens (parchemins). \ Acquis. \ Par la Commune de Cugy, de Samuel et Jean-Pierre Hennard de leur portion d'environ 3 poses de bois pour le prix capital de 4 écus blancs., 1731 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 33 Actes anciens (parchemins). \ Acquis. \ Par la Commune de Cugy, de Samuel et Jean-Pierre Hennard de leur portion d'environ 3 poses de bois pour le prix capital de 4 écus blancs., 1731 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $W 34 Actes anciens (parchemins). \ Acquis. \ Par la Commune, contre Pierre Hennard et son frère Jean-Claude Hennard, de leur portion de bois rière Cugy au lieu-dit "A la Cabolaz" soit Au Deven pour la somme de 10 écus petits et deux sapelles à "La Taquetaz", outre un écu blanc de vin bu., 1731 ($ W 34 Actes anciens (parchemins). \ Acquis. \ Par la Commune, contre Pierre Hennard et son frère Jean-Claude Hennard, de leur portion de bois rière Cugy au lieu-dit "A la Cabolaz" soit Au Deven pour la somme de 10 écus petits et deux sapelles à "La Taquetaz", outre un écu blanc de vin bu., 1731 (

Zone d'identification
Cote:	W 33
Titre:	Actes anciens (parchemins). Acquis. Par la Commune de Cugy, de Samuel et Jean-Pierre Hennard de leur portion d'environ 3 poses de bois pour le prix capital de 4 écus blancs.
Dates:	1731 - 1731
Période de création:	1731
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	12 mai; vente, par Pierre-louis Hennard à la Commune de Cugy de sa part des ci-contre 3 poses de bois pour le prix capital de 2 écus, une plante de bois et 15 baches de vin (12 mai 1731); parchemin portant au pied: laudation du bourgmestre et Conseil de Lausanne à cause de Montheron (7 janvier 1733).