U 25 Affaires judiciaires. \ Documents relatifs aux difficultés qui surgirent entre la commune et Mme Curchod, capitaine du roi de Sardaigne., 1737-1791 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 25
Titre:Affaires judiciaires.
Documents relatifs aux difficultés qui surgirent entre la commune et Mme Curchod, capitaine du roi de Sardaigne.
Dates:1737 - 1791
Période de création:1737 - 1791
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Voir U 16.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Crissier (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=41495
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961