PE 58 Actes anciens - droits communaux. \ Double d'échange en faveur de la commune contre Pierre François Gilliéron. \ Avec sceau J Poliez., 1784 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Corcelles-le-Jorat Fonds d'archives de la commune de Corcelles-le-Jorat, 1407-1960 (Fonds)
      - $PE 57 Actes anciens - droits communaux. \ Double d'échange en faveur de Corcelles contre Jean Daniel fils de feu Jean-Pierre Porchet. \ Avec sceau J Poliez., 1781 (Indéterminé en dessous du fonds)$ PE 57 Actes anciens - droits communaux. \ Double d'échange en faveur de Corcelles contre Jean Daniel fils de feu Jean-Pierre Porchet. \ Avec sceau J Poliez., 1781 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $PE 58 Actes anciens - droits communaux. \ Double d'échange en faveur de la commune contre Pierre François Gilliéron. \ Avec sceau J Poliez., 1784 (Indéterminé en dessous du fonds)$ PE 58 Actes anciens - droits communaux. \ Double d'échange en faveur de la commune contre Pierre François Gilliéron. \ Avec sceau J Poliez., 1784 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $PE 59 Actes anciens - droits communaux. \ Acquis en faveur de Corcelles contre Abraham Penseires - Louis Chenevard - P François Gilliéron - J Michel Burnat etc concernant : Bois l' Evêque., 1786 (Indéterminé en dessous du fonds)$ PE 59 Actes anciens - droits communaux. \ Acquis en faveur de Corcelles contre Abraham Penseires - Louis Chenevard - P François Gilliéron - J Michel Burnat etc concernant : Bois l' Evêque., 1786 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	PE 58
Titre:	Actes anciens - droits communaux. Double d'échange en faveur de la commune contre Pierre François Gilliéron. Avec sceau J Poliez.
Dates:	1784 - 1784
Période de création:	1784
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds