RAD 2 Contrôle des habitants. \ Volume utilisé en 3 parties : Inscription des lettres de bourgeoisie, livrets, actes d'origine déposés à la Secrétairerie de la Municipalité de Chavannes ou ceux délivrés, 1 - 151, 1 - 47, 152 - 291., 1832-1852 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RAD 2
Titre:Contrôle des habitants.
Volume utilisé en 3 parties : Inscription des lettres de bourgeoisie, livrets, actes d'origine déposés à la Secrétairerie de la Municipalité de Chavannes ou ceux délivrés, 1 - 151, 1 - 47, 152 - 291.
Dates:1832 - 1852
Période de création:1832 - 1852
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1 - 151 du 11 mars 1832 au 15 novembre 1842, 1 - 47 du 10 septembre 1832 au 6 octobre 1849, 1 - 291 du 27 décembre 1842 au 26 septembre 1852.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE D'ORIGINE (Matières\A)
  ACTE D'ASSOCIATION (Matières\A)
  ACTE DE BOURGEOISIE (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  CONTROLE DES HABITANTS (Matières\C)
  DROIT DE BOURGEOISIE (Matières\D)
  DROIT DE CITE (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  HABITANT (Matières\H)
  LETTRE DE BOURGEOISIE (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  Chavannes-près-Renens (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=29166
 

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