U Affaires judiciaires. \ Procédure relative au passage de la Moccausaz., 1773-1775 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Château-d'Oex (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Château-d'Oex Fonds d'archives de la commune de Château-d'Oex, 1401-1960 (Fonds)
U Affaires judiciaires. \ Procès au sujet de la dîme contre la Chaudanne et la Tine., 1499 (Indéterminé en dessous du fonds)
U Affaires judiciaires. \ Procédure relative au passage de la Moccausaz., 1773-1775 (Indéterminé en dessous du fonds)
U Affaires judiciaires. \ Procès en paternité entre François-Joseph Jaccottet et la citoyenne Loude., 1806 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U
Titre:
Affaires judiciaires.
Procédure relative au passage de la Moccausaz.
Dates:
1773 - 1775
Période de création:
1773 - 1775
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
Château-d'Oex (Lieux\C)
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URL:
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