U 26 Affaires judiciaires. \ Litige opposant ceux de Cerniaz à Moïse Callie dudit lieu, qui prétend refuser à ceux de Cerniaz le droit de passer sur le chemin accoutumé pour entrer dans la Fin des Champs du Noyer., 1659 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valbroye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz, 1444-1960 (Fonds)
      - $U 25 Affaires judiciaires. \ Extrait du Manual du Conseil de la ville de Berne, accordant à ceux de Cerniaz le droit de compâturage dans les bois de Villarzel, et cela contre les prétentions des quatre communes qui voulaient écarter ceux dudit Cerniaz., 1657 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 25 Affaires judiciaires. \ Extrait du Manual du Conseil de la ville de Berne, accordant à ceux de Cerniaz le droit de compâturage dans les bois de Villarzel, et cela contre les prétentions des quatre communes qui voulaient écarter ceux dudit Cerniaz., 1657 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 26 Affaires judiciaires. \ Litige opposant ceux de Cerniaz à Moïse Callie dudit lieu, qui prétend refuser à ceux de Cerniaz le droit de passer sur le chemin accoutumé pour entrer dans la Fin des Champs du Noyer., 1659 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 26 Affaires judiciaires. \ Litige opposant ceux de Cerniaz à Moïse Callie dudit lieu, qui prétend refuser à ceux de Cerniaz le droit de passer sur le chemin accoutumé pour entrer dans la Fin des Champs du Noyer., 1659 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 27 Affaires judiciaires. \ Litige présenté devant le châtelain de Villarzel opposant Pierre Cachin, de Cerniaz, comme gouverneur, assisté par David Cachin, communier, contre Jaques Rosset, dudit lieu, à propos du coupage d'un chêne et d'une amande, s'élevant à 100 florins., 1642 (Indéterminé en$ U 27 Affaires judiciaires. \ Litige présenté devant le châtelain de Villarzel opposant Pierre Cachin, de Cerniaz, comme gouverneur, assisté par David Cachin, communier, contre Jaques Rosset, dudit lieu, à propos du coupage d'un chêne et d'une amande, s'élevant à 100 florins., 1642 (Indéterminé en

Zone d'identification
Cote:	U 26
Titre:	Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Cerniaz à Moïse Callie dudit lieu, qui prétend refuser à ceux de Cerniaz le droit de passer sur le chemin accoutumé pour entrer dans la Fin des Champs du Noyer.
Dates:	1659 - 1659
Période de création:	1659
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds