U 15 Affaires judiciaires. \ Mission, soit frais entraînés par le litige opposant ceux de Cerniaz aux communes avoisinantes, à propos des droits de pâturages., 1648 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valbroye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz, 1444-1960 (Fonds)
      - $U 14 Affaires judiciaires. \ Audition des témoins touchant la répartition des frais de l'entretien de l'église, afin de savoir quelle était la coutume en la matière., 1647 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 14 Affaires judiciaires. \ Audition des témoins touchant la répartition des frais de l'entretien de l'église, afin de savoir quelle était la coutume en la matière., 1647 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 15 Affaires judiciaires. \ Mission, soit frais entraînés par le litige opposant ceux de Cerniaz aux communes avoisinantes, à propos des droits de pâturages., 1648 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 15 Affaires judiciaires. \ Mission, soit frais entraînés par le litige opposant ceux de Cerniaz aux communes avoisinantes, à propos des droits de pâturages., 1648 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 16 Affaires judiciaires. \ Extrait de l'indominure du château de Villarzel-L'Evêque concernant le cantonnage, soit délimitation des bois entre les diverses communes de Cerniaz et Sédeilles., 1650 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 16 Affaires judiciaires. \ Extrait de l'indominure du château de Villarzel-L'Evêque concernant le cantonnage, soit délimitation des bois entre les diverses communes de Cerniaz et Sédeilles., 1650 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U 15
Titre:	Affaires judiciaires. Mission, soit frais entraînés par le litige opposant ceux de Cerniaz aux communes avoisinantes, à propos des droits de pâturages.
Dates:	1648 - 1648
Période de création:	1648
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds