P 99 Actes anciens. \ Acquis par les communes de Bussigny et Crissier des biens de Marc-Elie Richard, de Crissier, Benjamin Cuerez (Cuerel), de Villars-Sainte-Croix, et Jean-Isaac Depierraz, d'Assens, d'environ deux poses de terre sises au territoire de Crissier, lieu-dit En Vaudomange, signé : p

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bussigny-près-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne, 1324-1960 (Fonds)
      - $P 98 Actes anciens. \ Acquis pour l'Abbaye de Bussigny fait des biens de Jaqueline Sepon, femme de Jean-Louis Masson, et portant sur une pièce de pré à record d'environ une demi-pose, au lieu-dit A la Toffaire, signé : par Sébastien Buttex, notaire avec paraphe., 1744 (Indéterminé en dessous du f$ P 98 Actes anciens. \ Acquis pour l'Abbaye de Bussigny fait des biens de Jaqueline Sepon, femme de Jean-Louis Masson, et portant sur une pièce de pré à record d'environ une demi-pose, au lieu-dit A la Toffaire, signé : par Sébastien Buttex, notaire avec paraphe., 1744 (Indéterminé en dessous du f
      - $P 99 Actes anciens. \ Acquis par les communes de Bussigny et Crissier des biens de Marc-Elie Richard, de Crissier, Benjamin Cuerez (Cuerel), de Villars-Sainte-Croix, et Jean-Isaac Depierraz, d'Assens, d'environ deux poses de terre sises au territoire de Crissier, lieu-dit En Vaudomange, signé : p$ P 99 Actes anciens. \ Acquis par les communes de Bussigny et Crissier des biens de Marc-Elie Richard, de Crissier, Benjamin Cuerez (Cuerel), de Villars-Sainte-Croix, et Jean-Isaac Depierraz, d'Assens, d'environ deux poses de terre sises au territoire de Crissier, lieu-dit En Vaudomange, signé : p
      - $P 100 Actes anciens. \ Acquis par les communes de Crissier et Bussigny de la dame Susanne Roch, veuve de David Hurtault, et des hoirs de Monsieur le Ministre David Hurtault, d'une pièce de terre d'environ trois poses sises rière Crissier au lieu-dit En Vaudomenjeoz, signé : par Isaac Vullyamoz et$ P 100 Actes anciens. \ Acquis par les communes de Crissier et Bussigny de la dame Susanne Roch, veuve de David Hurtault, et des hoirs de Monsieur le Ministre David Hurtault, d'une pièce de terre d'environ trois poses sises rière Crissier au lieu-dit En Vaudomenjeoz, signé : par Isaac Vullyamoz et

Zone d'identification
Cote:	P 99
Titre:	Actes anciens. Acquis par les communes de Bussigny et Crissier des biens de Marc-Elie Richard, de Crissier, Benjamin Cuerez (Cuerel), de Villars-Sainte-Croix, et Jean-Isaac Depierraz, d'Assens, d'environ deux poses de terre sises au territoire de Crissier, lieu-dit En Vaudomange, signé : par Samuel Masson, notaire avec paraphe.
Dates:	1744 - 1744
Période de création:	1744
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds