3 Instruction sur la levée des plans et l'établissement du cadastre., 1826 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Bogis-Bossey (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Bogis-Bossey Fonds d'archives de la commune de Bogis-Bossey, 1754-1960 (Fonds)
3 Ordonnance concernant les précautions en cas de feu et pour prévenir les incendies., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)
3 Instruction sur la levée des plans et l'établissement du cadastre., 1826 (Indéterminé en dessous du fonds)
3 Règlement pour la commune., 1839 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
3
Titre:
Instruction sur la levée des plans et l'établissement du cadastre.
Dates:
1826 - 1826
Période de création:
1826
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
CADASTRE (Matières\C)
ICONOGRAPHIE (Matières\I)
PLAN (Matières\P)
PROPRIETE FONCIERE (Matières\P)
REGISTRE CADASTRAL (Matières\R)
TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
Bogis-Bossey (Lieux\B)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=21823
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