E Conventions, titres, droits communaux. \ Registre renfermant diverses conventions indiquant les séances dans lesquelles elles ont eu lieu et intitulées "Conventions diverses"., 1865-1889 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Registre renfermant diverses conventions indiquant les séances dans lesquelles elles ont eu lieu et intitulées "Conventions diverses".
Dates:1865 - 1889
Période de création:1865 - 1889
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  Yvonand (Lieux\Y)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=199180
 

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Archives communales vaudoises avant 1961